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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAPAR
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B BAUMAL FRENCH SPIRIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B BAUMAL FRENCH SPIRIT
SAPAR S.A

Numéro de dépôt :
95577793
Date de dépôt :
27/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2005

Présentation de la marque B BAUMAL FRENCH SPIRIT

Déposée le 27 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) SAPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B BAUMAL FRENCH SPIRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAPAR domicilié(e) 618 route de Grignon, 78450 CHAVENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 821 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAPAR S.A. - France.

La marque B BAUMAL FRENCH SPIRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577793.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BAUMAL FRENCH SPIRIT est expirée depuis le 27 juin 2005.

SAPAR a également déposé les autres marques suivantes : INDUSTELEC , INDUSTELEC , INDUSTELEC , IE INDUSTELEC , IE INDUSTELEC , IE , O.P.T.I.B.A.T. , IE


SAPAR S.A - 618 route de Grignon, 78450 CHAVENAY - France - SIREN 388821696


SAPAR S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Boisson alcoolique (à l'exception des bières)